Conditions générales de vente

1. Dispositions générales

1.1. Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Romain FRANCOIS, inscrit à la banque carrefour des entreprises sous le numéro BE 0666 787 896, Rue des bruyères, 26, 5537 Anhée ci-après dénommé “Promoworks” et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet ou via quelconque forme numérique (Facebook Messenger, Skype, E-mail,…) et physique ci-après dénommées “le client”.

1.2. Promoworks se réserve la possibilité d’inclure dans les produits ou services à fournir, une mention commerciale indiquant clairement sa contribution. Promoworks se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour le Client comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.

1.3. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment. Les conditions applicables restent néanmoins celles communiquées à la confirmation de l’offre ou de la commande.

2. Champs d’application

2.1. Les présentes conditions générales s’appliquent à toute vente de produits présentés sur le site promoworks.be ou par le biais d’images ou présentation écrite envoyé par les réseaux sociaux, e-mail ou autres formes numérique. Toute commande effectuée auprès de Promoworks doit obligatoirement entraîner la validation des conditions générales de ventes ci-présente et entraîne donc l’acceptation sans réserve de celles-ci.

3. Prix

3.1. Les prix mentionnés dans les documents de Promoworks sont nets, exprimés en euro (€) et s’entendent hors TVA. Les éventuelles redevances et autres taxes ne sont pas incluses. Toutes les taxes actuelles et futures ainsi que tous les prélèvements et coûts additionnels, de quelque nature qu’ils soient, liés à la vente, sont à charge du Client.

3.2. En cours d’exécution du contrat, Promoworks peut adapter ses prix sur la base de la formule de révision des prix figurant dans le contrat ou ses annexes. A défaut de stipulation contraire, les services concernés par une durée de 12 mois renouvelable feront l’objet d’une indexation automatique et seront majorés de 2% par an, à la date anniversaire de l’entrée en vigueur du premier service commandé par le Client.

4. Modalités de livraison et d’exécution du contrat

4.1. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme de la part de Promoworks. Promoworks se réserve le droit d’organiser les plannings en fonction de ses disponibilités et contraintes. Aucun délai de livraison ou d’exécution n’est garanti sauf mention spécifique dans le contrat. Sauf stipulation contraire convenu entre les parties par écrit, un retard dans la livraison ou l’exécution ne peut pas donner lieu à une indemnité quelconque ni à l’annulation de la commande de la part du Client.

4.2. Les délais ne commencent à courir qu’à partir du moment où toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de ses prestations sont en possession de Promoworks. Le Client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires. Tout retard de fourniture d’informations par le Client tout au long du projet aura une répercussion sur le délai final.

4.3. Si les locaux, l’infrastructure et les collaborateurs du Client ne sont pas accessibles aux périodes prévues dans le planning communiqué, le Client s’expose à une facturation des frais complémentaires directs et indirects de Promoworks.

4.4. Le Client s’engage à respecter les dates d’installation, de formation et de test de mise en exploitation convenues avec Promoworks. Un report non justifié par un cas de force majeure expose le Client à payer immédiatement le solde dû pour les produits ou services.

4.5. Si, du fait du Client, l’aboutissement du projet est reporté de plus de trois (3) mois par rapport au planning établi (notamment à cause d’un retard de réception des informations ou validations nécessaires à la réalisation d’un portail), Promoworks est autorisé à facturer et exiger le paiement des produits livrés et prestations effectuées sans attendre la réception provisoire.

4.6. Les délais de livraison ou de prestation des services seront revus dans le cas où le Client apporte des modifications au projet convenu initialement et acceptées par Promoworks. Tout travail spécial ou exécuté en urgence sera planifié en fonction des contraintes de Promoworks et facturé en sus de la commande.

4.7. Les marchandises voyagent exclusivement aux risques et périls du Client, quel que soit le mode de transport et les conditions de livraison. Promoworks décline toutes responsabilités dès que le matériel a quitté le siège social et cela même en cas d’expéditions franco. Il appartient au Client de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer, s’il y a lieu, le recours contre les transporteurs.

4.8. Si le Client ne prend pas livraison des produits ou services qui constituent l’objet de la commande mis à sa disposition par Promoworks, le Client est néanmoins tenu de ne pas retarder l’échéance prévue pour les paiements liés à la réception.

4.9. Les produits livrés au Client restent la propriété de Promoworks jusqu’au paiement intégral du prix et des taxes. Promoworks se réserve le droit de reprendre les produits ou d’interrompre les services, sans mise en demeure, après un non-paiement du solde plus de trois (3) mois après la facturation. Dans ce cas, Promoworks se réserve également le droit de réclamer les dommages et intérêts complémentaires en réparation du préjudice.

5. Facturation et modalités de paiement

5.1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes les factures sont payables au grand comptant.

5.2. Les services suivants feront l’objet d’une facture unique annuelle et anticipative à la date anniversaire de l’entrée en vigueur du bon de commande signé par le Client : les outils techniques liés à un site internet, en ce compris les noms de domaine et autres services en hébergement qui seraient commandés à l’avenir.

5.3. Les autres services non visés à l’article 5.2. et qui ne concernent pas des prestations uniques et non récurrentes feront l’objet d’une facture mensuelle unique quelque soit la date de l’entrée en vigueur du service commandé.

5.4. A défaut d’être payée à l’échéance, toute facture impayée portera intérêt au taux de 1% par mois civil, sans mise en demeure préalable. La somme due en principal sera automatiquement augmentée de 15%, avec au minimum 75,00€ à titre d’indemnité de contentieux.

5.5. Le non-paiement d’une seule facture à son échéance rend exigible de plein droit le solde dû sur toutes les autres factures, même non échues.

5.6. Toute réclamation relative à une facture devra être transmise par écrit dix (10) jours calendrier maximums après sa réception. À défaut, le Client ne pourra plus contester cette facture.

6. Annulation de la commande et résiliation anticipée du contrat

6.1. Toute annulation de la commande du fait du Client, donne lieu à une indemnité de 30 % du prix de vente si l’annulation a lieu endéans cinq (5) jours calendrier à partir de la conclusion du contrat ou la signature du bon de commande. Après cinq (5) jours calendrier, une annulation n’est plus possible sans l’accord des deux parties. Les outils techniques (noms de domaine, hébergements) doivent être intégralement payés en toute hypothèse.

6.2. Chaque partie est en droit de résilier le contrat, de plein droit, par une notification adressée à l’autre partie par lettre recommandée, en cas d’inexécution grave d’une de ses obligations contractuelles, notamment si le client est en retard de paiement d’une facture de plus de trois (3) mois. En cas de résiliation du contrat par Promoworks aux torts du Client, ce dernier sera redevable à Promoworks de dommages et intérêts fixés à 50 % du prix initialement convenu, les outils techniques (Noms de domaine, hébergements) devant être intégralement payés en toute hypothèse.

6.3. Faculté de rétractation réservée aux particuliers – Dans les conditions prévues par la loi et dans le cadre de la vente à distance et donc par voie numérique, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés à conditions que ceux-ci ne soient pas personnalisés.


L’acheteur doit retourner les marchandises dans leur état d’origine à notre adresse (rue des bruyères, 26 – 5537 Anhée). Il sera remboursé du montant de ses achats dans un délai de 30 jours.

Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls de l’acheteur.

7. Responsabilités

7.1. Promoworks a une obligation de moyens.

7.2. Promoworks garantit que les logiciels ainsi que les éléments créés pour le Client respectent les droits de propriété intellectuelle de tiers. Le Client confirme que le matériel fourni à Promoworks pour l’exécution du contrat n’est pas illégal et ne viole en aucune façon les droits de tiers. Le Client est le seul responsable du contenu des publications dont il demande l’exécution par Promoworks. Le Client s’engage, notamment et de manière non limitative, à obtenir les autorisations et à acquitter les droits éventuels sur les textes, photos, illustrations, musiques et en général sur toute œuvre utilisée.

7.3. La remise au Client d’un projet réalisé par Promoworks, dessin ou photographie, implique l’engagement de confier à Promoworks l’exécution du travail ou, en tout cas, de l’indemniser des frais de recherche occasionnés.

7.4. Promoworks décline toute responsabilité en cas d’interruption ou de dégradation de services ou produits causées par un fournisseur utilisé dans le cadre du contrat avec le Client. Ceci concerne notamment l’accès à internet, l’utilisation de logiciels propriétaires ou open source acceptée par le Client dans le cadre du contrat, l’hébergement ou les noms de domaines.

7.5. Promoworks décline toute responsabilité sur des interruptions ou disfonctionnements de services dus à une modification de la configuration de ceux-ci afin d’en améliorer les performances.

7.6. Promoworks décline toute responsabilité en cas de perte de données causée par un fournisseur (Ex.: accès à Internet, hébergement, informatique interne).

7.7. Le Client est seul responsable de l’utilisation et de l’exploitation des services fournis par Promoworks

7.8. Les modifications qui devraient être apportées au matériel, programmes, systèmes, etc. à la suite de modifications aux lois, décrets, arrêtés royaux, dispositions réglementaires et autres dispositions des autorités publiques seront à charge du Client. Ceci sera également le cas lorsque les modifications devront être apportées à la suite d’une faute, d’une erreur ou une omission ou d’une imprécision dans les documents contractuels émanant du Client.

7.9. Promoworks ne pourra être tenue pour responsable de tout préjudice financier ou commercial subi par le Client tels que le manque à gagner, augmentation de frais généraux, perturbation de planning, perte de profit, de clientèle ou d’économie escomptée, etc.

7.10. Quelle que soit la gravité de sa faute, hormis la faute lourde et le dol, la responsabilité de Promoworks est limitée à la réparation des dommages directs réellement subis et dûment établis, jusqu’à concurrence de 20 % de la valeur des prestations ou produits livrés dans le cadre de la commande, pour tout dommage quel qu’il soit, le tout sous réserve de la responsabilité de l’éventuel fabricant ou fournisseur concerné.

7.11. Lorsque la prestation de services est terminée, Promoworks ne peut être tenue responsable d’aucun dommage ou dégât encourus par le Client à la suite de modifications apportées à la prestation de services par le Client ou un utilisateur Internet ou n’importe qui en dehors du personnel de Promoworks.

8. Droits de Propriété

8.1. Le Client reste propriétaire de tous les éléments fournis à Promoworks pour l’accomplissement du projet. Par conséquent, il reste seul responsable du contenu.

8.2. Le Client est toujours censé avoir acquis les droits de reproduction des médias qu’il donne à reproduire à Promoworks qui exécute les commandes reçues sous la seule responsabilité de ses clients.

8.3. Promoworks est le titulaire exclusif des droits intellectuels de l’ensemble des textes, commentaires, ouvrages, illustrations, vidéos et images, qu’ils soient visuels ou sonores ainsi que les bases de données dont elle est le producteur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu d’une production sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

8.4. Sauf convention contraire dans les documents contractuels, tout code informatique écrit en vue d’être utilisé par le Client restera la propriété de Promoworks.


Dans le cas d’une convention écrite octroyant la mise à disposition des codes sources au Client par Promoworks, celle-ci ne sera effective qu’au paiement de la totalité du montant des factures relatives à la prestation de services. La mise à disposition du code source ne s’effectuera qu’aux fins indiquées dans la convention susdite et Promoworks restera propriétaire des droits intellectuels afférents à ce code.

En toute hypothèse, le Client s’engage à ne pas céder, vendre ou communiquer ce code source à des tiers et à ne pas le commercialiser.


En toute hypothèse, le Client s’engage à ne pas céder, vendre ou communiquer ce code source à des tiers et à ne pas le commercialiser.

8.5. Les applications ou CMS créés par Promoworks ne sont pas vendus au Client. Seule une licence d’utilisation lui est accordée.

9. Confidentialité

9.1. Les applications, créations visuelles et les documentations créées par Promoworks sont protégées par la législation concernant le droit d’auteur, le droit intellectuel concernant les programmes d’ordinateur et en général par la législation relative à la propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent à Promoworks.

9.2. Les informations fournies par Promoworks dans le cadre d’un projet (ex.: pré-études, offres de prix, documents divers, chartes graphiques) restent strictement confidentielles. Elles sont destinées à un usage exclusif du Client.

10. Respect de la vie privée et données personnelles

10.1. Le client s’engage à respecter l’ensemble de la législation en vigueur en matière de respect de la vie privée et de traitement des données personnelles et d’informer les tiers du fait que leurs données peuvent être utilisées et transmises à des fins publicitaires, commerciales ou de marketing.

10.2. Le client met irrévocablement à disposition de Promoworks, à titre gratuit, les données personnelles recueillies au moyen de son site web et marque son accord pour que Promoworks utilise et transmette ces données à des fins publicitaires, commerciales et de marketing.

10.3. Par l’accord qu’ils donnent au moment d’introduire ou communiquer leurs données personnelles ou lors de la conclusion d’un contrat avec Promoworks, les clients consentent à la collecte et à l’utilisation de leurs données personnelles de la manière définie ci-dessous.

Promoworks collecte des informations d’identification personnelle (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, nombre total de visites sur le site, nombre de visiteurs sur chacune des pages du site, noms de domaine des fournisseurs d’accès Internet des visiteurs, adresses IP, cookies,…).


Promoworks utilise les données relatives au client aux fins de management d’entreprise, de promotion de ses produits et services et d’établissement de statistiques d’utilisation du site pour la durée du contrat et sept (7) ans après la fin de ce dernier. Le client marque son accord pour que ses données soient utilisées et transmises à des tiers à des fins publicitaires, commerciales ou de marketing et consent à recevoir des informations sur son adresse électronique (newsletter, etc.).

Droit d’accès : le client a le droit de demander à tout moment si ses données ont été collectées, durant combien de temps et dans quel but.

Droit de rectification : le client a le droit de demander que ses données fausses ou incomplètes soient corrigées ou complétées à tout moment.

Droit à la limitation du traitement : le client peut demander une limitation du traitement de ses données. Cela signifie que les données en question doivent être « marquées » dans notre système informatique et qu’elles ne peuvent plus être utilisées pendant un certain laps de temps.

Droit à l’effacement des données (‘droit à l’oubli’) : Sous réserve des exceptions prévues par la loi, le client a le droit d’exiger que ses données soient effacées.

Droit à la portabilité des données : Le client peut demander que ses données lui soient transmises dans un « format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ».

Pour l’exercice des droits précités, le client peut adresser sa demande à Promoworks via l’adresse mail suivante : info@promoworks.be.

Droit de réclamation : Le client dispose d’un droit de réclamation afin de garantir le respect de la législation en la matière auprès de l’Autorité de contrôle.

11. Durée et résiliation

11.1. Lorsque le client opte pour une durée déterminée non renouvelable, le contrat et les prestations y afférentes ne pourront être poursuivis que de l’accord des deux parties et dans les conditions définies à ce moment par elles. Si le Client décide d’arrêter le contrat anticipativement, il sera redevable d’une indemnité égale à 100% de toutes les factures mensuelles HTVA qui auraient dû être émises jusqu’à l’échéance du contrat.

11.2. Lorsque le client opte pour une durée de 12 mois renouvelable, le contrat sera automatiquement reconduit pour des périodes successives de 12 mois à moins qu’une des parties ne notifie à l’autre partie, (3) trois mois avant l’échéance, sa volonté de mettre fin au contrat à son échéance, par lettre recommandée. Le Client pourra cependant mettre fin à certains services spécifiques de la même manière que ci-dessus (notification d’un préavis de trois mois au moins avant l’échéance du contrat), sauf en ce qui concerne le cas suivant dont la fin entraînera l’arrêt de tous les services en cours : l’arrêt par le Client de tous les outils techniques commandés et dont le descriptif a été remis au client et fait partie du contrat (en ce compris les noms de domaines et autres services en hébergement). En cas de résiliation partielle du contrat, le préavis mentionnera de façon précise le(s) fourniture(s) concernée(s) et les modalité(s). Sans une telle spécification précise le préavis concernera l’ensemble des services faisant l’objet du contrat.

11.3. La réactivation d’un contrat de services en outils techniques est facturée avec un forfait de € 125,00 qui ne comprend pas la redevance du service souhaité.

11.4. En cas de résiliation par le Client sans respecter les dispositions de l’article 11.2, le contrat ou les services expressément visés par le Client seront poursuivis jusqu’à leur échéance renouvelée, à moins que le Client ne souhaite arrêter anticipativement le contrat ou les services soit à l’échéance initiale non renouvelée soit immédiatement. Si le Client annule ou notifie sa volonté de ne pas renouveler le contrat dans les trois mois qui précède l’échéance du contrat, le Client devra payer la facture annuelle prévue, l’intégralité de toutes les factures qui seront émises ou devraient être émises jusqu’à l’échéance du contrat, ainsi qu’une indemnité égale à 50% du montant HTVA de toutes les factures mensuelles qui auraient dû être émises depuis l’échéance du contrat jusqu’à l’échéance prévue.

12. Force majeure

12.1. Chacune des parties sera en droit de suspendre l’exécution de ses obligations au titre du contrat, dans la mesure où cette exécution est empêchée ou rendue déraisonnablement onéreuse du fait des circonstances suivantes: conflits de travail et tout autre circonstance extérieure au contrôle de chaque partie tels que: incendie, guerre, mobilisation générale, insurrection, réquisition, saisie, embargo, restrictions d’énergie et défauts ou retard dans les livraisons de sous-traitants provoquées par de telles circonstances.

13. Juridiction compétente et droit applicable

13.1. La loi belge est seule applicable.

13.2. En cas de litige, les tribunaux de Dinant sont seuls compétents